Règlement intérieur
Cette page explique brièvement le fonctionnement de l’Association. Le règlement est détaillé dans la « Constitution » de l’Association ou « Statuts », et d’autres documents tels que le « règlement intérieur ».
L’ « Association Culturelle Franco-Britannique du Comtat Venaissin” (en abrégé “Franco-Brits” ou “ Association Franco-Britannique”), est enregistrée et régie par la loi du 1er juillet 1901.
Les ressources de l’association proviennent du montant des cotisations et de la subvention annuelle de la ville de Carpentras.
Le Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil pouvant comprendre 12 membres maximum, élus pour 3 ans par l'assemblée générale.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé du président ou la présidente, un/une secrétaire, et un/une trésorier/trésorière. Tous les membres du conseil d’administration sont des bénévoles.
Une assemblée générale a lieu une fois par an. Tous les membres y sont convoqués.
Événements et activités de l’association
L’association organise divers événements et activités sous la direction du conseil d'administration pour le bienfait de ses membres et selon sa mission. Le conseil d'administration définit le calendrier de ces événements, ainsi que les frais à payer par ses membres, ou non membres, pour pouvoir y participer. Ce calendrier est communiqué aux membres de l’association, et à toute personne pouvant être intéressée. Tout membre de l’association, membre du Conseil d’Administration ou non, peut proposer des événements ou des activités et peut même en prendre la responsabilité et les animer.
Les Règles de confidentialité de l’association Franco-Britannique
Il est nécessaire d’utiliser des données personnelles des membres de l’association pour qu’elle puisse remplir sa mission et ses objectifs. Toutefois, l’association en collecte et utilise le moins possible. Les règles de confidentialité expliquent quelles données sont recueillies et conservées, et comment elles sont utilisées. Aucune donnée n’est transférée à un tiers. Nous ne recueillons aucune donnée susceptible d’être considérée comme sensible.
L’association recueille donc des données qui figurent dans le formulaire d’adhésion, c’est-à-dire le nom, l’adresse, l’adresse mail, les numéros de téléphone, et la langue principale parlée. Tous les membres doivent préciser si ils sont d’accord ou non que leurs images sont publiées ( droit à l’image). Leurs noms peuvent être recueillis dans les listes de participation aux réunions ou événements.
Questions
En cas de questions ou de réclamations en ce qui concerne l’utilisation de vos données personnelles, veuillez vous adresser par mail à la présidente de l’association, ou par écrit à « Association Culturelle Franco-Britannique du Comtat Venaissin » , 35 rue du Collège , 84200 Carpentras. Vous pouvez également nous contacter par via notre page de contact.
Pour plus d’information, prière de télécharger notre document détaillé « Règles de confidentialité ». Les Statuts de l’association et le règlement intérieur sont disponibles pour nos membres dans la partie de notre site qui leur est réservée.